swisscollections : Suchergebnisse - "A la Convention Nationale"

367 Suchergebnisse für: "A la Convention Nationale"

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Adresse de la Section de la Fratérnité adhéré par les Sections de 1792 et de la Butte des Moulins, à la Convention Nationale: imprimée par ordre de la Convention Nationale & envoyée aux départemens

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 675

Rapport présenté à la Convention Nationale au nom de la Commission des Six, sur l'ordre à suivre dans la discussion de la Constitution

par J. D. Lanjuinais; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1636

Observations à la Convention Nationale, sur le mémoire justificatif qui lui a été présenté par Joseph-Paul-Augustin Cambefort, colonel au régiment du Cap: commun à Anne-Louis-Touszard, lieutenant-colonel, à tous les officiers, sous-officiers & soldats du même régiment, déportés de Saint-Domingue, par ordre des commissaires civils, délégués par le pouvoir exécutif aux isles françoises de l'Amérique-sous-le-vent

[signé Brulley]

[Paris]: De l'Imprimerie de L. Potier de Lille ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5497

Rapport lu le lundi 9 avril 1793, à la Convention Nationale, au nom du Comité des Six, établi pour analyser les projets de Constitution: sur le titre II du projet du Comité des Neuf, concernant l'état des citoyens & les conditions nécessaires pour en exercer les droits

par J. D. Lanjuinais, membre de la Convention Nationale, élu par le département d'Ille & Vilaine; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 335

Adresse des citoyens du Fauxbourg Saint-Antoine, Section des Quinze-Vingts, réunis à ceux de la Section de Bonne-Nouvelle, à la Convention Nationale: lue à la barre le 20 octobre 1792, l'an premier de la République

par le patriote Gonchon; imprimée et envoyée aux 83 départemens par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1789: q, _
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5561

Moyse Bayle, député des Bouches-du-Rhône à la Convention Nationale, à ses collègues, sur le mode d'instruire la procédure du ci-devant roi

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, 38.734,11 (Bestellbar/reservierbar mit Signatur 38.734)

Lettre et rapport du ministre de l'intérieur à la Convention Nationale, sur le commerce extérieur de la République, pendant le premier semestre de 1792: imprimés par ordre de la Convention

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Weitere Sammlungen, Usteri Q 208: a,1 (zusammengebunden gemischt)

Adresse du Grand-Bailliage de Berg-Zabern à la Convention Nationale, lue à la séance du 19 novembre 1792, l'an premier de la République: imprimée et envoyée aux 83 départemens par ordre de la Convention Natiaonale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5412
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 634, _

Mémoire présenté à la convention nationale avec les pièces justificatives par les députés de la ville libre de l'empire de Francfort-sur-le-Mein: concernant la contribution militaire de deux millions de florins, imposée à la dite ville, au nom de la République Françoise

Basel, Universitätsbibliothek, UBH KiAr D III 3a:40

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut Public, dans la séance du 13 prairial, sur l'éducation révolutionnaire, républicaine & militaire: ; et Décret sur la formation de l'Ecole de Mars

par Barère; imprimés par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 325, _
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Revol 258 (Bestellbar/reservierbar mit Signatur Revol 257)

Réponse du citoyen ministre de la marine [i.e. Monge] au citoyen Laurent Le Cointre, député à la Convention Nationale, du départment de Seine-&-Oise: [Paris le 25 janvier 1793, l'an 2 de la République]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5229

Histoire impartiale du procès de Louis XVI, ci-devant roi des Français, ou, Recueil complet et authentique de tous les rapports faits à la Convention nationale ...

par L.F. Jauffret

Paris: Au bureau du Journal de Perlet

Luzern, ZHB, F3.391:3, T. 3
Luzern, ZHB, F3.391:4, T. 4
Luzern, ZHB, F3.391:2, T. 2
Luzern, ZHB, F3.391:7, T. 7
Luzern, ZHB, F3.391:8, T. 8
Luzern, ZHB, F3.391:6, T. 6
Luzern, ZHB, F3.391:1, T. 1
Luzern, ZHB, F3.391:5, T. 5

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité des Pétitions et de Correspondance, le 14 mars 1793, l'an second de la République Française

par Foussedoire d'Issoudun, député de Loire-&-Cher; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 791

Rapport et projet de décret présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de l'Extraordinaire des Finances, sur un trait de bravoure & d'humanité

par Johannot, député du Haut-Rhin; le 13 novembre 1792, l'an premier de la République

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2339

Rapport fait à la Convention Nationale le 16 germinal l'an 2 de la République Française, relatif à la faction découverte dans la commune du Mans

par Garnier (de Saintes); imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 611

Rapport fait à la Convention Nationale au nom des Comités d'Instruction Publique et de la Guerre, le 5 mars, l'an deuxième de la République

par Marie-Joseph Chénier, député du département de Seine-et-Oise. Et suivi du Décret rendu en conséquence / imprimé et envoyé aux quatre-vingt-six départemens et aux armées par ordre de la Convention

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1592

Rapport fait à la Convention Nationale, le 7 janvier 1793 au nom de la Commission des Douze, sur l'arrestation du citoyen André, notaire à Lyon

par le citoyen Boussion, député du département de Lot & Garonne; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 389

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité de Salut Public, sur le traité de paix entre la République Française & le roi de Prusse: séance du 21 germinal, l'an III de la République Française une et indivisible

par Reubell, député du Haut-Rhin; imprimé par ordre de la Convention Nationale

germinal l'an III [1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 505

Rapport fait à la Convention Nationale au nom du Comité Diplomatique sur la négociation entre Genève & la République de France & sur la transaction du 2 novembre 1792

par J. P. Brissot, député du département d'Eure & Loire; le 21 novembre 1792 ...

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 452

Rapport fait à la Convention Nationale au nom de la Commission des Vingt-Un, sur l'arrestation du citoyen Parent, ci-devant président de l'Assemblée Constituante

par J. Borie, député de la Corèze, président du Comité de l'Examen des Comptes; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5321

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