swisscollections : Suchergebnisse - "A la Convention Nationale"

367 Suchergebnisse für: "A la Convention Nationale"

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Projet de décret présenté à la Convention Nationale

par Moyse Bayle, député du département des Bouches-du-Rhône; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 880

Rapport fait à la Convention Nationale première partie

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 687

La Société Populaire de Gex à la Convention Nationale

[Erscheinungsort nicht ermittelbar]: [Verlag nicht ermittelbar]

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 125

Robert Lindet, représentant du peuple, à la Convention Nationale: imprimé par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 451

Rapport fait à la Convention Nationale, le huit décembre

par le citoyen Ruault, député de la Seine-Inférieure; sur un décret d'accusation prononcé contre le citoyen Gerdret; le vingt novembre dernier & rapporté le huit décembre

[Paris]: De l'Imp. de Vezard & le Normant ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5648

Adresse d'une Société Allemande à la Convention Nationale: lues à la séance du 16 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimées det envoyées aux 83 départemens par ordre de la Convention Nationale

Précédée de la Lettre d'envoi du citoyen François (de Neufchâteau)

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 632

Adresse d'une Société Anglaise à la Convention Nationale: lu à la séance du 22 novembre 1792, l'an premier de la République : imprimée et envoyée aux quatre-vingt-quatre départemens par ordre de la Convention Nationale

Suvie de la Réponse du président

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1576

Opinion, prononcée à la Convention Nationale, le 25 floréal: ; et Projet de décret, sur le mode d'exécution simple et facile de l'impôt en nature ; et Quelques réflexions, sur la nécessité de fixer des bases d'un impôt personnel ; suvies d'un Projet de décret

par Joseph Terral, député du Tarn; imprimé par ordre de la Convention Nationale

floréal, an 3 [1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1617

Adresse d'une société allemande à la Convention nationale: précédée de la lettre d'envoi du citoyen François (de Neufchâteau) : lues à la séance du 16 novembre 1792, l'an premier de la République

par ordre de la Convention nationale

[Paris]: [Imprimerie nationale]

Basel, Universitätsbibliothek, UBH Vis VB 1088:8

Pétition des habitans de Gand à la Convention Nationale: imprimée par ordre de la Convention Nationale, et envoyé aux quatre-vingt-six départemens et aux armées : en vertu du décret du premier mars 1793 ...

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2119, _
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5320

Mémoire et pièces justificatives adressés à la Convention nationale

Larchevesque-Thibaud

Basel, Universitätsbibliothek, UBH Vis VB 990

Adresse de la Section des Lombards à la Convention Nationale: l'an deuxième de la République Française, une & indivisible, le 26 mai 1793 : imprimée par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 307

Mémoires de Louvet de Couvray, député a la convention nationale: avec une notice sur sa vie ...

Paris: Baudouin

Basel, Universitätsbibliothek, UBH EF VI 6
Bern, UB Speichermagazin, BeM ZB Hist I 243 (Nutzung nur im Sonderlesesaal der Bibliothek Münstergasse möglich)

Adresse de la municipalité de Paris à la Convention nationale: dans la séance du 27 Floréal, l'an second de la république : [sur] l'existence de Dieu et l'immortalité de l'âme

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Revol 264

Adresse de la Section du Marais à la Convention Nationale: imprimée par ordre de la Convention Nationale, envoyée aux 85 départemens et à l'armée

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 677

Discours prononcé à la Convention Nationale, le 29 mars 1793

par le citoyen David, député; en offrant un tableau des sa composition représentant Michel Lepelletier au lit de mort; imprimé par ordre de la Convention Nationale et envoyé aux départemens

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5086

Rapport: fait à la Convention Nationale et projet de décret: présenté dans la séance du 2 brumaire, an 4 : au nom de la Commission des Onze

par P. C. L. Baudin, député par le département des Ardennes; sur l'abolition de la peine de mort, et l'amnistie pour les faits relatifs à la revolution; imprimé par ordre de la Convention Nationale

brumaire an IV [1794]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 868

Adresse des députés du peuple Belge à la Convention Nationale: ; Avec la Réponse du président

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 622

Mémoires de Louvet de Couvray, député a la convention nationale: avec une notice sur sa vie et des notes histor.

Paris: Baudouin

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, 27.267

Rapport et projet de décret présentés à la Convention Nationale

par Henry-Larivière, représentant du peuple; au nom des trois Comités réunis de Salut Public, de Sûreté Générale et de Législation; dans la séance du 19 thermidor, l'an 3e de la République Française; imprimés par ordre de la Convention Nationale

thermidor an III [1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1577