swisscollections : Suchergebnisse - "A la Convention Nationale"

367 Suchergebnisse für: "A la Convention Nationale"

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A la Convention Nationale: projet de décret, relatif à l'approvisionnement des armées de terre & de mer

présenté par le Comité de Salut Public; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1602

Pétition à la Convention Nationale

par les citoyennes d'Orléans; le 12 mai 1793, l'an second de la République Française; imprimée par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2140

Adresse à la Convention Nationale

rédigée par le citoyen Julian de Carentan, professuer de l'Université au Collège du Panthéon Français, ci-devant Montaigu, électeur du département de la Manche; adoptée par la Section du Panthéon Français, imprimée à ses frais, & presentée au nom des 48 sections; imprimée et envoyée aux 84 départemens, par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 798

Pétition à la Convention Nationale

[signé Méru, veuve Duligondez]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 275

Pétition à la Convention Nationale

par les citoyens Nicolas Dargnies, prêtre & Paul Bouteiller, simple clerc, accusés d'émigration, tous deux demeurant à Amiens

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5547

Pétition à la Convention Nationale

par des citoyens catholiques de la ville de Paris; le 18 novembre 1792, l'an premier de la République

[Paris]: De l'Imprimerie de la Veuve Hérissant ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 464

Rapport fait à la Convention nationale: au nom de la commission extraordinaire des vingt-quatre, le 6 novembre 1792, l'an premier de la république sur les crimes du ci-devant roi ...

Dufriche-Valazé ; [ed. par la] Convention nationale

[Paris]: [Impr. Nationale]

Basel, Universitätsbibliothek, UBH Vis VB 1088:2

Rapport fait à la Convention Nationale

par Blaux, l'un de ses membres; des outrages faits à la représentation nationale, sur sa personnage, lors de sa mission dans le département de la Somme, à Amiens, le 14 germinal an 3 de la République une et indivisible; imprimé par ordre de la Convention Nationale

messidor an III [1793]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 629

Rapport fait à la Convention Nationale

par Lecointre de Versailles & Prieur de la Marne, répresentans du peuple, près l'Armée des Côtes de Cherbourg; imprimé par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 848

Compte rendu à la Convention Nationale

par Ingrand; ou précis sur sa conduite dans les départemens, en réponse aux dénonciations faites contre lui par l'administration du département de la Vienne & par quelques habitans de Poitiers; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2153

Compte rendu à la Convention Nationale

par le ministre de la marine [i.e. Monge]; de l'état de situation de la Marine de la République, le 23 septembre de l'an premier; imprimé et envoyé aux 83 départemens et à l'armée, par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5434
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1789: k
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 457, _

Pétition présentée à la Convention Nationale

par une réunion d'artistes; imprimée par ordre de la Convention

[zwischen 1792 und 1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 527

Rapport fait à la Convention nationale

par la Commission des Vingt-Un ... pour examiner la conduite du représentant du peuple Carrier ; Imprimé par ordre de la Convention nationale

Paris: Impr. nat.

Basel, Universitätsbibliothek, UBH Brued 259:1

Rapport fait à la Convention Nationale

par J. Borie, représentant du peuple, délégué dans le Gard, la Lozère, la Haute-Loire, le Cantal & à Saint-Geniés, département de l'Aveyron; sur la dénonciation fait au Comité de Salut Public par les administrateurs du district de St.-Geniés, à raison de la dilapidation & de l'oppression exercée par la municipalité de St.-Geniés; du 6 fructidor, l'an 2e de la République; imprimé par ordre de la Convention Nationale

A Paris: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2333

Compte rendu à la Convention Nationale

par le C. Philippeaux, l'un de ses membres, député commissaire dans les départemens du centre & de l'ouest; imprimé par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2129

Rapport fait à la Convention Nationale

par Jacques-Léonard Laplanche, représentant du peuple dans le département du Calvados, près l'Armée des Côtes de Cherbourg de la division de l'Armée du Nord; ce 24 pluviôse, l'an 2 de la République une et indivisible; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 606

Rapport fait à la Convention Nationale

par ses commissaires Perrin & Roux, envoyés dans les départemens de la Haute-Marne & des Vosges, par décret du 9 mars; imprimé par ordre de la Convention Nationale; le 15 avril 1793, l'an second de la République française

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1540

Joseph Lebon à la Convention Nationale: imprimé par ordre de la Convention Nationale : lettres justificatives

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 534: b, no. 4 [-5]
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 534: a, no. 3
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 534: d, no. 12
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 534, no. 1er [-2]
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 534: c, no. 6
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 534: e, no. 13 et dernier
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 534: f, Supplément aux lettres justificatives

Compte rendu à la Convention Nationale

par Jean-Marie Roland, ministre de l'intérieur, de toutes les parties de son département, de ses vues d'amélioration & de prospérité publique; le 6 janvier de l'an deuxième de la République Française; imprimé par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 208: a

Rapport fait à la Convention Nationale

par ses commissaires Sevèstre et Billaud-Varenne, envoyés dans les départemens de l'Ille-et-Vilaine et des Côtes du Nord; imprimé par ordre de la Convention Nationale, le 5 mai 1793 ...

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 551