swisscollections : Suchergebnisse - "Cambon, Joseph"

33 Suchergebnisse für: "Cambon, Joseph"

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1 Brief an Vilmorin-Andrieux et cie.

von Joseph Cambon [?]

Zürich, ZB, Handschriftenabteilung, Autogr Ott, Cambon

Projet de décret pour interpréter la loi du 18 septembre 1792, qui fixe le maximum du traitement, à accorder pour 1792, aux administrateurs, régisseurs, commissaires nationaux et directeurs des administrations publiques, et pour régler le traitement, pour 1792, des préposés à la régie des droits d'enregistrement et des domaines

présenté par le citoyen Cambon, député par le département de l'Hérault; imprimé par orde de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5473

Rapport sur la situation de la Trésorérie Nationale, le 10 ocotbre 1791, au soir: fait à l'Assemblée Nationale, au nom des commissaires chargés de vérifier l'état des caisses de l'extarordinaire & de la Trésorerie Nationale

par M. Cambon, député de l'Hérault; imprimé par ordre de l'Assemblée

Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2289

de M. Cambon; sur le rapport du Comité de la Caisse de l'Extraordinaire & sur la dette publique; suivie d'un Projet de décret, prononcée à la séance du 24 novembre 1791; imprimée par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2411

Cambon plaidant la cause de ses 73 collègues détenus, ou, La vérite sur les événemens du 31 mai

[Paris]: De l'Imprimerie de F. Porte ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1121, _
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1877

Rapport sur l'état de la République à l'époque de la création du Comité de Salut Public, sur sa situation actuelle et précis des opérations du Comité: fait au nom du Comité de Salut Public

par Cambon, député par le département de l'Hérault; à la séance du 11 juillet 1793 ...; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 357

Rapport sur diverses réclamations qui ont été faites au sujet des lois des 23 floréal et 8 messidor dernier sur la dette viagère: fait au nom du Comité des Finances

par Cambon, fils aîné, député par le département de l'Hérault; à la séance du [!]; imprimé par ordre de la Convention Nationale

ventôse an III [1795]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 826

Rapport et projet de décret, sur les mutations par décès des inscriptions au grand livre: présentés au nom du Comité des Finances

par Cambon, député du département de l'Hérault; imprimés par ordre da la Convention

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 540

Rapport et projet de décret concernant la suppresion de la Caisse de l'Extraordinaire & sa réunion à la Trésorerie Nationale: faits au nom du Comité des Finances

par Cambon, député par le département de l'Hérault; imprimés par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 768

Rapport pour faire payer la dette consolidée dans les caisses de district, ou chez le payeur en Suisse

fait par Cambon, député par le département de l'Hérault; au nom du Comité des Finances; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 716

Rapport sur les moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation, & sur la création d'une loterie: présenté à la séance du 3 pluviôse, an troisième

par Cambon ... député par le département de l'Hérault; au nom du Comité des Finances; suivi de divers projets de décrets; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 297

Projet de décret sur les domaines aliénés: présenté au nom de la Commission des Fianances et des Comités des Domaines, de Législation et des Finances réunis

par Cambon, député par le dép. de l'Hérault; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[zwischen 1792 und 1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 805

Rapport sur le compte des recettes & dépenses de la Nation, depuis le premier mai 1789 jusqu'au premier septembre 1793, qui a été presenté par les commissaires de la Trésorerie Nationale: fait au nom du Comité des Finances, à la séance du 3 germinal, l'an 2 [de] la République une & indivisible

par Cambon, député par le département de l'Hérault; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 775

Rapport sur la fixation de la contribution foncière à imposer sur les inscriptions consolidées et viagères, et sur les rentes foncières, perpétuelles et viagères, pour la troisième année républicaine: fait au nom du Comité des Finances, à la séance du 16 ventôse, an III

par Cambon fils aîné, député par le département de l'Hérault; imprimé par ordre de la Convention Nationale

ventôse l'an III [1795]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 444

Projet de décret présenté au nom du Comité des Finances

par le cltoyen [!] Cambon, député du département de l'Hérault; imprimé par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 300

Résumé des diverses opinions présentées à la Convention Nationale sur le projet du Comité des Finances pour accélérer le retirement des assignats: lu à la séance du 2 ventôse, an 3

par Cambon, fils aîné, député par le département de l'Hérault; imprimé par ordre de la Convention Nationale

ventôse l'an III [1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 443

Mesures générales pour prohiber la vente du numéraire & pour augmenter & favoriser la circulation des assignats

présentées par Cambon, député par le département de l'Hérault; au nom du Comité des Finances

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 684

Rapport et projet de décret sur une nouvelle création de 400 millions d'assignats: présentés au nom du Comité des Finances

par Cambon, député du département de l'Hérault; imprimés par ordre de la Convention Nationale

[zwischen 1792 und 1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 836

Rapport sur des [!] réclamations qui ont été faites sur diverses dispositions de la loi du 24 août 1793, concernant la dette consolidée: fait au nom du Comité des Finances, à la séance du 14 ventôse, an III

par Cambon fils aîné, député par le département de l'Hérault; imprimé par ordre de la Convention Nationale

ventôse l'an III [1795]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 445

Rapport et projet de décret présentés à la Convention Nationale au nom du Comité des Finances

par le citoyen Cambon, député par le département de l'Hérault; sur la situation des finances, et sur la création de 800 millions d'assignats: séance du premier février 1793 ...: copiés par la Société Logotachigraphe: imprimés par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 305