swisscollections : Suchergebnisse - "Imprimerie Nationale Exécutive"

240 Suchergebnisse für: "Imprimerie Nationale Exécutive"

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Décret de la Convention Nationale, du 5 avril 1793, l'an second de la République Françoise: adresse de la Convention à l'armée de la Belgique : la Convention Nationale à l'armée de la Belgique

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 605

Décret de la Convention Nationale, du 20 mars 1793, l'an second de la République Françoise, portant que François Lavigne recevra de la Convention Nationlale une couronne civique

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 554

Décret de la Convention Nationale, du 3 avril 1793, l'an second de la République Françoise, qui ordonne d'arrêter tous officiers & soldats revenant de l'armée

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 592

Décrets de la Convention Nationale, des 3 février & du 12 mars 1793, l'an second de la République Françoise, qui changent la dénomination des villes de Fontenai-le-Comte, de Mont-Dauphin, de Bourbon-Lancy & de Nogent-le-Roy

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 535

Décret de la Convention Nationale, du 22 octobre 1792, l'an premier de la République Françoise, qui fixe le mode d'exécution de la loi du 19 septembre dernier, concernant la disposition des biens dont jouissoit le ci-devant Ordre de Malte

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 481

Décret de la Convention Nationale, du 10 mars 1793, l'an second de la République Françoise, qui suspend l'éxecution des articles III du titre III, & de Ier du titre IV de la loi sur l'organisation de l'armée, en ce qui concerne la cavalerie des légions & corps francs

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 532

Décret de la Convention Nationale, du 30 mars 1793, l'an second de la République Françoise, qui mande à la barre le général Dumouriez, rappelle les commissaires près l'Armée du Nord, & en nomme de nouveaux pour se rendre avec le Ministre de la Guerre à l'armée

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 574

Décret de la Convention Nationale, du 9 juillet 1793, l'an second de la République françoise, portant que le Canton d'Issy, district du Bourg-de-l'Egalité, portera le nom d'Issy-l'Union

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 637

Décret de la Convention Nationale, du 29 mars 1793, l'an second de la République Françoise, relatif aux vexations que Hamet Moktar, chef de la tribu des maures braknas, s'est permises envers les françois

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 587

Décret de la Convention Nationale, du 5 mars 1793, l'an second de la République Françoise, concernant les fontionnaires publics qui marcheront à la défense de la patrie

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 514

Décret de la Convention Nationale, du 6 mars 1793, l'an second de la République Françoise, portant que la loi relative aux gratifications à accorder aux défenseurs de la patrie, sera lue à la tête de chaque corps

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 523

Décret de la Convention Nationale, du 13 décembre 1792, l'an premier de la République Françoise, qui invite, au nom de la patrie, les volontaires nationaux, à ne pas abandonner leurs drapeaux, et détermine les formalités sur lesquelles ils pourront obtenir des congés

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 493

Décret de la Convention Nationale, du 29 décembre 1792, l'an premier de la République Françoise, qui fixe la dépense des douze cents hommes du convoi destiné pour les Iles du Vent

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 497

Décret de la Convention Nationale, du 22 juillet 1793, l'an second de la République françoise, qui met à la disposition du ministre de la guerre la force armée levée par les départemens de la République

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 642

Décret de la Convention Nationale, du 28 juillet 1793, l'an second de la République françoise, qui ordonne que les bannières de la fédération du 14 juillet 1790 seront brûlées & remplacées par d'autres au 10 août prochain

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 652

Décret de la Convention Nationale, du 5 août 1793, l'an second de la République françoise, relatif aux commissaires des assemblées primaires de la République

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 659

Décret de la Convention Nationale, du 30 mars 1793, l'an second de la République Françoise, relatif aux jurés & suppléans du Tribunal Criminel Extraordinaire

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 576

Décret de la Convention Nationale, du 30 mars 1793, l'an second de la République Françoise, qui charge le Conseil Exécutif de tirer des fabriques des départemens dévastés par les révoltés, les toiles nécessaires pour l'approvisionnement des armées

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 598

Décrets de la Convention Nationale, des 20 & 24 mars 1793, l'an second de la République Françoise, relatifs aux gendarmes des 30 & 35e divisions de la Gendarmerie Nationale de Paris

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 559

Décret de la Convention Nationale, du 8 novembre 1792, l'an 1er de la République Françoise, relatif aux colonies

A Paris: de l'Imprimerie Nationale Exécutive du Louvre

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri QS 483