swisscollections : Suchergebnisse - "Rondonneau, Louis"

7 Suchergebnisse für: "Rondonneau, Louis"

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Manuel rural du forestier ou recueil des lois, etc

Bern, UB Münstergasse, MUE Gr 18 : 1

Codes sept français: précédes de la charte constitutionelle modifié ...

par L. Rondonneau

Bern, UB Speichermagazin, BeM ZB Jus XXX 82 (Nutzung nur im Sonderlesesaal der Bibliothek Münstergasse möglich)

Vocabulaire classique des étudians en droit: contentat la définition et l'explication de tous les termes de droit public de législation, de procédure et de jurisprudence, en matières civiles, criminelles, commerciales ...

Basel, Universitätsbibliothek, UBH Oi III 30

Corps de droit français, civil, commercial et criminel: contenant les Codes Napoléon, de procédure civile, de commerce, d'instruction criminelle, des délits et des peines, et le tarif des frais et dépens en matière judiciaire : imprimés sur le texte des éditions officielles, avec des notes ...

Terminé par une table générale, analytique, et alphabétique des matières par L. Rondonneau

Basel, Universitätsbibliothek, UBH Nk III 30

Supplément Des Codes Napoléon Et De Procedure Civile: Ou Recueil des Sénatus-consultes, des Lois, des Décrets impériaux, des Avis du Conseil d'État, des Circulaires et Instructions ministérielles, contenant des Explications de ces Codes, ou des moyens d'exécution des Articles qui présentaient des difficultés dans leur application : Publiés Depuis L'An XI

Réunis et mis en ordre par L. Rondonneau, propriétaire du Dépôt des Lois

A Paris: Chez Rondonneau, au Dépôt des Lois

Bern, UB JFB, JFG 9.310/ 21

Comtés de Neuchâtel et de Vallangin

Georges de Montmollin

Aarau, Aargauer Kantonsbibliothek, AKB MsZF 43

Code de police: contenant toutes les lois rendues depuis 1789, jusqu'en nivôse an 7, concernatn toutes les parties de la police, administrative, judiciaire, mnuicipale, correctionelle, rurale, forestière, etc. : avec nombre d'arrêtés du directoire exécutif, lettres des ministres, arrêtés du bureau central, et autres sur les mêmes parties

Troisième édition

nivose an 7 [=1798/1799] de la république

A Paris: chez Garnery, libraire

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, NN 930-932, Alternativsignatur: NN 932, tome troisième
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, NN 930-932, Alternativsignatur: NN 931, tome deuxième
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, NN 930-932, Alternativsignatur: NN 930, tome premier