swisscollections : Suchergebnisse - "imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale"

44 Suchergebnisse für: "imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale"

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Message envoyé par l'Assemblée Nationale au roi, le 17 décembre 1791, relatif au discours prononcé par sa majesté le 14 décembre précédent: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2199

Rapport sur les troubles de Saint-Domingue, fait à l'Assemblée Nationale, par Charles Tarbé, député de la Seine-Inférieure, au nom du Comité Colonial, le 10 janvier 1792: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Erscheinungsort nicht ermittelbar]: [Verlag nicht ermittelbar]

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 188

Discours à l'Assemblée Nationale, prononcé au nom de la députation de MM. de la Congrégation de l'Oratoire, dans la séance du 10 juillet 1790: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 101

Projet de décret proposé à l'Assemblée Nationale par le Comité des Domaines, au rapport de M. Enjubault de la Roche, membre de ce Comité: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 38

Discours du ministre de la marine [i.e. Bertrand de Molleville]: prononcé à la séance du 5 décembre 1791 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2373

Bulletin de la Convention nationale

Paris: Imprimerie nationale

Bern, UB Münstergasse, MUE Rar alt var 1797, 20 thermidor an 2 (7 août 1794), bulletin 2

Premier rappport fait au nom du Comité de l'Imposition, le 18 août 1790: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale : ordre du travail

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 29

Projet de loi pénale pour être exécutée provisoirement dans les armées navales, escadres, divisions & sur les vaisseaux de guerre, présenté à l'Assemblée Nationale par le Comité de la Marine: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale : en juillet 1790

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 35

Compte rendu à l'Assemblée Nationale, par les députés du bureau de la Ville d e Paris: le 10 mars 1790 : imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1648

Adresse de M. Pottin-Vauvineux à l'Assemblée Nationale: du 18 mars 1792 : imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2432

Discours de Mr. Mirabeau l'ainé, sur législation des mines: prononcé le 21 mars 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

Paris: de l'Imprimerie Nationale

Bern, UB Münstergasse, MUE Klein z 76 : 13 (Zusammengebunden mit 13 weiteren Werken)

Discours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances étrangères: prononcé, le 20 octobre 1791, à l'Assemblée Nationale ; par J. P. Brissot, député ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2348

Nouveau plan de finances et d'impositions, formé d'après les décrets de l'Assemblée Nationale: ; par M. Vernier, député d'Aval en Franche-Comté ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 31

Rapport sur le choix d'une unité de mesure: lu à l'Académie des Sciences le 19 mars 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 3

Cinquième rapport du Comité de Mendicité: estimation des fonds à accorder au département des secours publics : imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[rapporteur: La Rochefoucauld-Liancourt]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 196 (Seiten 49-51 fehlen)

Lettre de M. Rolland, ministre de l'intérieur à l'Assemblée Nationale: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale : Paris, le 3 septembre 1792, l'an 4me de la liberté

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1789: h, _
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5428

Troisième rapport du Comité de Mendicité: bases constitutionelles du système générale de la législation & de l'administration de secours : imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[rapporteur: La Rochefoucauld-Liancourt]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 194 (Seiten 17-46 fehlen)

Copie de la Lettre écrite à MM. les députés de département de la Meurthe à l' Assemblée Nationale: ; par les membres du Directoire de ce département ; à Nancy le premier septembre 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 110

Rapport fait au nom du Comité de la Marine: ; par M. de Curt, député de la Guadeloupe ; sur l'administration des ports & arsenaux, le 14 janvier 1790 ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 61

Décret sur le dessèchement des marais, rendu le 24 novembre 1790: ; par M. Heurtault Lamerville, député du département du Cher, et membre du Comité d'Agriculture et de Commerce ; imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

Précédé du dernier rapport fait sur cet objet, au nom des Comités d'Agriculture et de Commerce, de Mendicité, de Féodalité, et des Domaines

A Paris: chez Baudouin ...

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 123