swisscollections : Suchergebnisse - "imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale"

44 Suchergebnisse für: "imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale"

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Compte rendu à l'Assemblée nationale, le 28 mai 1791, par son comité des recherches, au rapport de M. Sillery: imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Paris: Impr. nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Revol 138-154 ((Sammelband))

Rapport fait au nom du Comité des Finances sur l'organisation du trésor public: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 136

Mémoire du ministre de la marine sur les troupes et l'artillerie de la marine: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2187

Rapport fait à l'Assemblée Nationale, au nom des Comités d'Agriculture, du Commerce & des Contributions Publiques, sur la réforme du tarif des droits qui seront perçus à toutes les entrées & forties du royaume: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[1790 oder 1791]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5681

Extrait du procès-verbal de la séance de la Société des Amis de la Constitution à Brest, du 22 octobre 1790: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 117

Supplément historique et essentiel à l'état nominatif des pensions sur le trésor royal: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: [Denné]

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 5781, Supplément [1]

Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des Pensions sur les secours accordés aux acadiens et canadiens: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 439

Extrait du registre des délibérations du Corps Municipal, du dimanche 17 juillet 1791: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2436

Projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, dès-à-présent, sur leur administration jusqu'à la vente, sur les créanciers particuliers des différentes maisons, et sur l'indemnité de la dîme inféodée: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 40

Rapport fait à l'Assemblée Nationale au nom du Comité des Pensions sur les pensionnaires de l'age de soixante-dix ans et au-dessus: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri Q 440

Plan des travaux du Comité d'Agriculture et de Commerce, présenté à l'Assemblée Nationale, le 8 mai 1790: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 93

Suite du rapport fait par le Comité de Mendicité, des divers hôpitaux de Paris: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 193

Mémoire du ministre de la marine, sur la répartition & l'emploi des vingt-cinq mille soldats auxiliaires destinés pour le service de la marine: imprimé par ordre de l'Assemblée-Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2188

Rapport fait au nom du Comité des Finances sur l'organisation du trésor public: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Bern, UB Münstergasse, MUE Klein z 81

Rapport du Comité d'Imposition, sur l'établissement du droit d'enregistrement: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 32

Discours du ministre de la guerre, sur les troubles du Midi, prononcé à la séance du 13 avril 1792: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1641, _
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 7217

Projet d'instruction sur la contribution foncière, présenté par le Comité de l'imposition, le 17 novembre 1790: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 107

Rapport fait au nom du Comité de l'Imposition, le 6 décembre 1790, sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques & à celles des départemens, pour l'année 1791: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 1686, _
Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 28 (Faltblatt fehlt)

Mémoire du ministre de la marine, sur la Chambre du Commerce de Marseille et les établissemens du Levant: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2189

Adresse de la ville de Lyon, concernant les assignats: imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 25