swisscollections : Suchergebnisse - "imprimés par ordre de la Convention Nationale"

8 Suchergebnisse für: "imprimés par ordre de la Convention Nationale"

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Rapport et projet de décret présentés à la Convention Nationale, au nom des Comités de Salut Public & de la Guerre, sur l'organisation de la cavalerie par Goupilleau (de Fontenay), le 16 nivôse [an II]: ; imprimés par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 714

Rapports de la commission des finances, lois sur la dette publique, sur la consolidation, sur l'emprunt volontaire, et sur l'emprunt forée suivis de l'instruction sur l'emprunt forcé: imprimés par ordre de la Convention nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, 38.580 | G

Articles de la capitulation de la Zélande: imprimés par ordre de la Convention Nationale

ventôse l'an III [1795]

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 467

Rapport et précis justificatif de la conduite de Faure, député de la Haute-Loire, représentant du peuple dans les départemens de la Meurthe, des Vosges et de la Moselle: imprimés par ordre de la Convention Nationale

[zwischen 1792 und 1795]

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 615

Projets de décrets, portant nomination de fonctionnaires publics: imprimés par ordre de la Convention Nationale

A Paris: de l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 757

Arrêtés et pétitions de la Section des Tuileries et des Champs-Elysées, relatifs à la rebellion du onzième bataillon de la première réquisition, du 4 frimaire l'an 2 de la Rép. Française une et indivisible: imprimés par ordre de la Convention Nationale, envoyés aux départemens et aux armées

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 696

Arrêté et pétition de la Section des Gravilliers: présentés à la Convention Nationale, le 7 octobre 17791 [i.e. 1791], l'an premier de la République

Avec la Réponse du citoyen président : imprimés par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2134

Discours des députés de la ville de Reims: prononcé à la barre de la Convention Nationale, le 19 juillet 1793, l'an deuxième de la République Française

Suivie de la Réponse du président de la Convention & Des Déliberations du Conseil Général de la commune de Reims, concernant l'acceptation de l'acte constitutionnel : imprimés par ordre de la Convention Nationale

[Paris]: De l'Imprimerie Nationale

Zürich, ZB, Alte Drucke und Rara, Usteri 2117